MARQUE DÉPOSÉE
L' Amicale BUFFALO SARAP a déposé les marques SARAP BUFFALO auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)
Enregistrement au Registre National des Marques (RNM) sous le N° 3930718 en date du 27/06/2012
Parution au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) N° 2012-29 du 20 juillet 2012.
L'Amicale BUFFALO SARAP est donc propriétaire de la marque pour une durée de 10 ans renouvelables.
Désormais, toute pièce produite et commercialisée est soumise à l'accord conventionné du Conseil d'Administration du club.
Sont concernés :
- Carrosseries (toutes versions)
- Châssis (toutes versions)
- Pare-chocs et protections (arceau simple ou cage, grille de radiateur)
- Équipements complémentaires (sièges, tableau de bord, hard-top, extensions d'ailes, spoiler, capot "1600"... etc)
- Logos et logotypes, dessins
Toute fabrication non accordée par convention écrite par le Conseil d'Administration de l'Amicale Buffalo Sarap sera illégale et passible de poursuites .
Les produits dérivés tels que autocollants, tee-shirts, mugs, porte-clés... etc affichant les logos, écritures et dessins officiels sont également concernés.